Mentions légales

Informations prévues par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

1. Éditeur du site

Le site depistageauditif.fr (marque « Aides auditives ») est édité par SAS YB SOLUTIONS.

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 100 €
  • Siège social : 51 rue d'Hautpoul, 75019 Paris
  • SIREN : 103 868 444 — SIRET : 103 868 444 00011
  • Immatriculation : RCS Paris 103 868 444
  • TVA intracommunautaire : FR22103868444

2. Directeur de la publication

Yaniv Belhassen, Président de SAS YB SOLUTIONS.

3. Contact

Vous pouvez joindre l'éditeur en écrivant à contact@depistageauditif.fr.

4. Hébergeur

Le site est hébergé au moyen de la plateforme Lovable (lovable.dev).

Hébergeur : Lovable Labs Incorporated, 1111b South Governors Avenue, Dover, DE 19904, États-Unis — lovable.dev.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, la mise en page, les illustrations et la marque Aides auditives sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf accord écrit de YB Solutions, leur reproduction ou leur réutilisation, totale ou partielle, est interdite.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans la politique de protection des données.

7. Cookies

Le site ne dépose pas de cookie publicitaire ni de mesure d'audience. Le détail figure dans la rubrique « Cookies et traceurs » de la politique de protection des données.

8. Limitation de responsabilité

Les informations du site sont générales. Le questionnaire ne constitue pas un diagnostic médical et ne remplace pas l'avis d'un professionnel de santé ou d'un audioprothésiste. YB Solutions veille à l'exactitude du contenu mais ne peut garantir l'absence d'erreur ni une disponibilité permanente du site.

9. Liens hypertextes

Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information ; YB Solutions n'est pas responsable de leur contenu. Toute mise en place d'un lien vers ce site doit rester loyale et ne pas laisser croire à un partenariat inexistant.

10. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. Les pages locales (Elbeuf, Conches-en-Ouche, Pont-de-l'Arche, Grand Bourgtheroulde, Rouen, Le Neubourg) ne désignent pas un autre éditeur.